Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET D'UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous vous remercions de votre visite sur nos sites www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com.

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site www.projet-evolution.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

 

Informations générales :

Ce site est propriété de PRB Dressage SARL
Siège social : PRB Dressage - 495, Route du Bas, 40465 Laluque, France
Ce site a été créé par : Pierre Beaupère
Ce site est maintenu par : Pierre Beaupère
Ce site est hébergé par : OVH France et Kajabi. Les coordonnées complètes des hébergeurs sont disponibles dans les mentions légales.

Copyright:

PRB Dressage sarl

 

Droit applicable:

Les sites internets www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

PRB Dressage sarl se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

 

Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité

On désignera par la suite :

•  « Donnée personnelle » : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres », conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
•  « Service » : le service www.projet-evolution.com, www.prbdressage.com et l'ensemble de ses contenus.
•  « Editeur » ou « Nous » : PRB DRESSAGE, personne morale ou physique responsable de l'édition et du contenu du Service.
•  « Utilisateur » ou « Vous » : l'internaute visitant et utilisant le Service.

Article 1 - Introduction et rôle de la Politique de confidentialité

La présente charte vise à vous informer des engagements du Service eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des Données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation du Service.

Il est important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.

En vous inscrivant sur le Service, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le Service.

Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant.

Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.

Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l’article 10 de la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse : [email protected] ou par courrier adressé à : PRB DRESSAGE, 495, Route du Bas, 40465 Laluque, France.

Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Article 2 - Données collectées sur le Site

Les Données collectées et ultérieurement traitées par le Service sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les différents formulaires présents au sein du Service. Pour certaines opérations sur les contenus, vous pourrez être amenés à transmettre des Données vous concernant à des tiers partenaires au travers de leurs propres services, plus spécifiquement lors des paiements que vous pourrez effectuer. Nous ne disposerons pas des dites données, leur collecte et leur traitement étant régis par les conditions propres à ces intervenants. Nous vous invitons à consulter leurs conditions avant de communiquer vos Données dans ce cadre.

Votre adresse IP (numéro d'identification attribué sur Internet à votre ordinateur) est collectée automatiquement. Vous êtes informés que le Service est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (Cookie), auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet, comme expliqué dans les conditions générales du présent Service.

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Service et www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Dans tous les cas, vous n’avez aucune obligation de transmettre ces informations. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services.

Nous recueillons, utilisons et partageons également des données agrégées telles que des données statistiques ou démographiques quel qu’en soit l’usage. Les données agrégées peuvent provenir de vos informations personnelles mais ne sont pas concernées comme telles par la loi car ces données ne révèlent pas directement votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos données d’utilisation afin de calculer le pourcentage d’utilisateurs qui accèdent à une fonctionnalité spécifique du Service.

Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, le Service www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com utilise le service d’analyse de Google Analytics et de Kajabi. Google Analytics et Kajabi ne suivent pas vos habitudes de navigation sur des services tiers. Les informations vous concernant auxquelles Google Analytics et Kajabi ont accès ne contiennent aucune donnée personnelle vous concernant.

Les données personnelles dites « sensibles » que nous sommes amenés à collecter font l'objet de mesures de sécurité supplémentaires : elles sont chiffrées (cryptées).

Les coordonnées des Utilisateurs du Service qui se seront inscrits sur celui-ci seront sauvegardées, dans le respect des dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978. Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de modification ou de rectification des Données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : [email protected], ou par courrier : PRB DRESSAGE, , 495, Route du Bas, 40465 Laluque, France.

La collecte des Données personnelles des Utilisateurs par l'Editeur ne nécessite pas de déclaration auprès de l’autorité française de protection des Données personnelles (la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL).

Les données collectées sont strictement nécessaires aux finalités poursuivies (principe de minimisation – art. 5 RGPD). Les bases légales des traitements sont le consentement, l’exécution du contrat ou l’intérêt légitime selon les cas.

Les données de paiement sont traitées exclusivement par les prestataires de paiement sécurisés et ne sont jamais stockées par PRB Dressage.

 

Article 3 - Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société PRB DRESSAGE, ayant son siège social à l'adresse suivante : PRB DRESSAGE, 495, Route du Bas, 40465 Laluque, France.

Le responsable du traitement peut être contacté à l’adresse : [email protected].

 

Article 4 - Finalité des Données collectées

Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Service sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du Service, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Le Service est susceptible de collecter et traiter les Données de ses Utilisateurs :

•  Aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment : envoi d'informations relatives au contenu des produits achetés (notamment les formations en ligne), envoi de newsletters contenant notamment des conseils gratuits, envoi de propositions commerciales sur nos propres produits ou services et ceux de nos partenaires.
•  Aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Service, nos produits et fonctionnalités (notamment par l’usage des cookies).
•  Aux fins de pouvoir vous contacter à propos de : la formation en ligne que vous acheté/ à laquelle vous êtes abonné(e) afin de vous tenir informé(e) des mises à jour et nouveautés du contenu diffusé. Nous pouvons aussi vous contacter pour vous envoyer des conseils gratuits ou vous proposer d'autres produits en lien avec votre achat initial (y compris s'il s'agissait d'un produit offert) qui pourraient vous aider.

Aucune décision automatisée ni aucun profilage au sens du RGPD n’est effectué.

Article 5 - Destinataires et utilisation des Données collectées

Les Données collectées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du Service.

Vous êtes susceptible de recevoir des courriers électroniques (emails) de notre Service, notamment dans le cadre de newsletters que vous avez acceptées. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques en nous contactant à l'adresse [email protected] ou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés.

Seul PRB DRESSAGE est destinataire de vos Informations personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels PRB DRESSAGE fait appel. Ni PRB DRESSAGE ni ses sous-traitants ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Service.

Vos données personnelles peuvent être partagées avec les parties indiquées ci-dessous aux fins définies dans la présente politique de confidentialité.

Nous exigeons que tous les tiers garantissent la sécurité de vos données personnelles et les traitent conformément à la loi. Nous ne permettons pas à nos fournisseurs de services tiers d’utiliser vos données.

Les sous-traitants intervenant pour le compte de PRB Dressage sont contractuellement tenus au respect du RGPD.

Article 6 - Fondements légaux régissant le traitement des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), PRB DRESSAGE ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes :

•  avec votre consentement ;
•  lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre PRB DRESSAGE et vous) ;
•  pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale).

Nota : Lorsque le traitement repose sur le consentement, l’Utilisateur peut le retirer à tout moment sans affecter la licéité du traitement antérieur.

Article 7 - Sécurité des Données

Vous êtes informés que vos Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver ses droits et intérêts.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées afin de garantir la confidentialité et l’intégrité de vos données personnelles mais également d’empêcher qu’elles ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l’accès à vos données personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.

Article 8 - Durée de conservation des Données

Les Données sont stockées chez l'hébergeur du Service, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales du Service, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

Article 9 - Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

PRB DRESSAGE vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiquées. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Service.

PRB DRESSAGE s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers. A ce titre, certains de nos prestataires sont soumis à des règles internes d’entreprise (ou « Binding Corporate Rules ») qui ont été approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield.

En cas de transfert hors UE, des garanties appropriées (clauses contractuelles types, BCR, etc.) sont mises en place conformément au RGPD.

Article 10 - Droits informatiques et libertés

Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l’Article 1 de la Présente Politique de confidentialité en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée en tête (PRB DRESSAGE, 495, Route du Bas, 40465 Laluque, France) ou en envoyant un email à [email protected] :

•  Le droit d’information : nous avons l’obligation de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles (tel que décrit dans la présente politique de confidentialité).
•  Le droit d’accès : c’est votre droit d’effectuer une demande d’accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons ; Toutefois, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à PRB DRESSAGE, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan ou d’une photocopie de votre titre d’identité valide.
•  Le droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient incomplètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la législation vous autorise à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
•  Le droit à l’effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l’oubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les données personnelles que nous avons vous concernant (mis à part s’il existe une raison juridique impérieuse qui nous oblige à les conserver).
•  Le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des données personnelles,
•  Le droit à la portabilité des données : vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).
•  Le droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos données à des fins de marketing direct).

Cependant, l’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Contactez-nous si vous souhaitez exercer l’un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant à PRB DRESSAGE, 495, Route du Bas, 40465 Laluque, France ou par courriel à [email protected].

Vous n’aurez pas de frais à payer pour l’accès à vos données personnelles (ni pour l’exercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.

PRB DRESSAGE sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre.

Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d’assurer votre droit d’accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles ne soient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus d’informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai d’un mois peut être dépassé dans le cas où votre demande est particulièrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous préviendrons et vous tiendrons informé.

Article 11 - Plainte auprès de l’Autorité de protection des données

Si vous considérez que PRB DRESSAGE ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

Article 12 - Politique relative aux cookies

Lors de votre première utilisation du Service www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com, vous êtes avertis que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre Service. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre Service, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

a) Informations générales sur les cookies présents sur le site

PRB DRESSAGE, en tant qu’éditeur du présent Service, pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Service.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre Service et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque PRB DRESSAGE a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le Service de PRB DRESSAGE, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation à l'adresse .

b) Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première utilisation du Service www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le Service de PRB DRESSAGE (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du Service par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

Conformément aux lignes directrices de la CNIL, une bannière d’information et de recueil du consentement est affichée lors de la première visite de l’Utilisateur. Celui-ci peut accepter, refuser ou personnaliser les cookies non essentiels. Aucun cookie non essentiel n’est déposé sans consentement préalable.

c) Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Service ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par PRB DRESSAGE.

d) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires, auxquels PRB DRESSAGE n’a pas recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le Service, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Service (comme les contenus / pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Service. Sur le Service www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com, un outil de mesure d’audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

e) Outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent Service. Le cas échéant, PRB DRESSAGE décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Service. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

f) Paramétrage de votre navigateur internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet.

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter.

Article 13 - Politique relative à la propriété intellectuelle:

a) Liens hypertextes :

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.projet-evolution.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de PRB Dressage sarl. Néanmoins, PRB Dressage sarl doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien via l'adresse mail [email protected].

En tout état de cause, PRB Dressage sarl, Pierre Beaupère ou les invités du Projet Evolution ne sont en aucun cas tenus responsables du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.projet-evolution.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

b) Droits de propriété intellectuelle :

PRB Dressage sarl avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PRB Dressage sarl ou de tiers ayant autorisé PRB Dressage sarl à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de PRB Dressage sarl, hormis les exceptions visées par le Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

 

c) Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de PRB Dressage sarl ou de tiers ayant autorisé PRB Dressage sarl à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 13 - Limitation de responsabilité :

 

Vous utilisez le site www.projet-evolution.com et www.prbdressage.com sous votre seule et entière responsabilité.

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PRB Dressage sarl, Pierre Beaupère et les invités du Projet Evolution tiennent en outre à rappeler les risques liés à la pratique de l'équitation ou à la manipulation des équidés et ne pourront être tenus pour responsable envers toute personne, animal ou bien en cas de blessure, accident ou tout autre dommage causé directement ou indirectement par les informations contenues sur les sites.

Si les principes décrits sont fondés et basés sur l'expérience et que les intervenants sont capables de les démontrer, il est possible qu'elles contiennent des erreurs, des omissions ou que leur application comporte des risques ou requiert l'expérience d'un professionnel.  

 

Tous droits réservés - 5 juillet 2025